M2-PT-DRP/LICENSE.md
2025-01-27 16:12:12 +01:00

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No EOL
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Markdown

# License à but Évaluatif
Cette licence vous octroie les droits suivants selon les conditions énoncées ci-dessous :
## I. Utilisations & Modifications
1. Ce projet ne peut être utilisé dans un autre cadre que l'évaluation des étudiants ayant contribué à son développement.
2. En cas de non-respect des conditions décrites par la licence, les droits accordés peuvent être révoqués.
## II. Vente
1. La vente ou la monétisation de ce projet est strictement prohibée.
2. Il ne peut être utilisé à des fins commerciales.
## III. License
La licence ne peut en aucun cas être modifiée par une autre personne que l'auteur du projet originel.
## IV. Crédits
1. Tous les contributeurs ayant participé au projet doivent être crédités.
2. L'historique des modifications des précédents contributeurs ne peut être modifié.
## V. Non-Responsabilité
Ce logiciel est distribué tel quel, sans aucune garantie de quelque nature que ce soit, explicite ou implicite.
## VI. Glossaire
fork : projet se basant sur le code source d'un logiciel déjà existant.
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