M2-PT-DRP/LICENSE.md
2024-09-30 13:48:09 +00:00

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No EOL
1.4 KiB
Markdown

# License à but Évaluatif
Cette licence vous octroie les droits suivants selon les conditions énoncées ci-dessous :
## I. Utilisations & Modifications
1. Ce projet peut être transféré à un autre groupe d'étudiants inscrit à l'Université de Picardie Jules Vernes. Ils seront alors autorisés à créer un fork et modifier ce projet. Ils devront néanmoins respecter les conditions décrient dans ce document : les modifications doivent être partagées sous les mêmes conditions que ce projet initial.
2. Ce projet ne peut être utilisé dans un autre cadre que l'évaluation des étudiants ayant contribués à son développement.
3. En cas de non-respect des conditions décrite par la licence, les droits accordés peuvent être révoqués.
## II. Vente
1. La vente ou la monétisation de ce projet est strictement prohibée.
2. Il ne peut être utilisé à des fins commerciales.
## III. License
La licence ne peut en aucun cas être modifiée.
## IV. Crédits
1. Tous les contributeurs ayant participés au projet doivent être crédités.
2. L'historique des modifications des précédents contributeurs ne peut être modifié.
## V. Non-Responsabilité
Ce logiciel est distribué tel quel, sans aucune garantie de quelque nature que ce soit, explicite ou implicite.
## VI. Glossaire
fork : projet se basant sur le code code source d'un logiciel déjà existant.
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