study-faraphel/M2-PT-DRP
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M2-PT-DRP/LICENSE.md
study-faraphel 771d345b8c Set the License
2024-09-30 13:48:09 +00:00

1.4 KiB
Raw Blame History

License à but Évaluatif

Cette licence vous octroie les droits suivants selon les conditions énoncées ci-dessous :

I. Utilisations & Modifications

  1. Ce projet peut être transféré à un autre groupe d'étudiants inscrit à l'Université de Picardie Jules Vernes. Ils seront alors autorisés à créer un fork et modifier ce projet. Ils devront néanmoins respecter les conditions décrient dans ce document : les modifications doivent être partagées sous les mêmes conditions que ce projet initial.
  2. Ce projet ne peut être utilisé dans un autre cadre que l'évaluation des étudiants ayant contribués à son développement.
  3. En cas de non-respect des conditions décrite par la licence, les droits accordés peuvent être révoqués.

II. Vente

  1. La vente ou la monétisation de ce projet est strictement prohibée.
  2. Il ne peut être utilisé à des fins commerciales.

III. License

La licence ne peut en aucun cas être modifiée.

IV. Crédits

  1. Tous les contributeurs ayant participés au projet doivent être crédités.
  2. L'historique des modifications des précédents contributeurs ne peut être modifié.

V. Non-Responsabilité

Ce logiciel est distribué tel quel, sans aucune garantie de quelque nature que ce soit, explicite ou implicite.

VI. Glossaire

fork : projet se basant sur le code code source d'un logiciel déjà existant.

Copyright © 2024 - Raphaël CARON